L’assurance Tous Risques Chantier pour particuliers : les biens assurés, aléas couverts et public cible
Biens immobiliers, installations et équipements couverts par l’Assurance Tous Risques Chantier
La perte, la dégradation et la destruction de bâtiments en rénovation ou en construction sont couverts par cette police d’assurance. Celle-ci protège également les matériaux de construction utilisés sur le chantier. Les dommages causés sur les installations et équipements techniques de type sanitaires, chauffage central ou climatisation sont également prévus sous la couverture. Une option facultative vous permet par ailleurs d’assurer les installations temporaires et les engins présents sur le chantier de construction, au même titre que les biens du maître d’ouvrage.
Une police d’assurance pour construire et rénover en toute sérénité : qui peut en bénéficier ?
La police Tous Risques Chantier couvre le maître d’ouvrage (personne morale ou physique), les entrepreneurs en construction et rénovation, les sous-traitants, les architectes et les ingénieurs-conseils. Le particulier peut contracter une assurance sur mesure pour laquelle lui sera attribué un taux de prime, selon différents critères propres à son projet de rénovation de bâtiment ou de construction :
- Montant assuré ;
- Durée des travaux ;
- Période d’entretien ;
- Nature du sol ;
- Personnes à assurer ;
- Garanties souscrites pour couvrir la responsabilité civile à l’égard des tiers ;
- Troubles du voisinage ;
- Etc.
Le bénéficiaire est couvert depuis le début des travaux jusqu’à la réception provisoire d’une partie ou de l’ensemble de l’ouvrage. Certains risques subsistent au-delà de cette période, c’est pourquoi il est possible de prolonger la garantie du contrat à la période d’entretien pour une durée d’une ou deux années consécutives à la réception provisoire. Si vous craignez encore les risques lorsque cette échéance est atteinte, l’idéal est de souscrire une assurance Responsabilité décennale, compatible avec l’assurance Tous Risques Chantier. Comme son nom l’indique, ce complément vous couvre durant dix ans contre tout risque lié à d’éventuels défauts graves du bâtiment. Cette couverture particulière fera l’objet d’un article ultérieur.
Une triple protection optimale face aux aléas potentiels en cours de chantier de construction ou rénovation
L’Assurance Tous Risques Chantier protège le maître d’ouvrage à trois niveaux :
Indemnisation financière des dégâts occasionnés aux biens assurés
Cette police d’assurance spécifique au secteur du bâtiment couvre les vols commis sur le chantier ainsi que tous dommages, quelle qu’en soit la cause : inondation, incendie, intempéries, etc. Naturellement, la couverture exclut toute éventuelle malfaçon ou non-conformité des travaux aux plans architecturaux.
Responsabilité civile vis-à-vis des tiers
Les bâtiments voisins peuvent également pâtir de dégâts résultant de travaux mal exécutés sur le chantier. L’infiltration d’eau, l’apparition de fissures ou de tout autre désagrément n’est pas à exclure. La garantie Responsabilité civile à l’égard des tiers prévoit la réparation des dommages causés.
Troubles du voisinage
Les propriétés adjacentes peuvent parfois subir des dégradations, même si tous les travaux ont été réalisés dans les règles de l’art. Dans ce cas de figure, la garantie Troubles du voisinage indemnise l’intégralité des dégâts provoqués.
Notez que le coût de la franchise demeure à charge de l’assuré en cas de sinistre pour chacune de ces trois garanties.